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Marques déposées par CHLC
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D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ARTOIS
CHLC, Inc.

Numéro de dépôt :
1511773
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1999

Présentation de la marque D'ARTOIS

Déposée le 31 janvier 1989 par CHLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHLC, Inc. domicilié(e) 30 North LaSalle Street, Suite 2900, CHICAGO, Illinois 60602 U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie. - France.

La marque D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ARTOIS est expirée depuis le 31 janvier 1999.

CHLC a également déposé les autres marques suivantes : VINOGRADOFF PORCELAIN , DARNET


CHLC, Inc. - 30 North LaSalle Street, Suite 2900, CHICAGO, Illinois 60602 U.S.A. - États-Unis


Baker & McKenzie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Assiettes commémoratives et de collection, statues, statuettes et figurines en porcelaine, articles en porcelaine, porcelaine décorée.